La combinaison des éléments d’un objet, en eux-mêmes banals, peut être protégeable si elle confère à ce dernier une physionomie propre, qui ne soit pas exclusivement dictée par sa fonction et qui révèle un effort propre à caractériser l'empreinte de la personnalité de l’auteur.
La société F., spécialisée dans la commercialisation de leurres de pêche, dits "turluttes", dont certains font l'objet de modèles enregistrés suite à un dépôt de marque, a assigné la société G. en contrefaçon de modèle et de droit d'auteur ainsi qu'en concurrence déloyale et parasitaire. La cour d'appel de Toulouse a annulé l’enregistrement, concernant certains modèles, et débouté la société F. de ses demandes. En effet, les juges du fond ont (...)
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