Pour justifier sa décision, le juge doit analyser l'ensemble des propos dont il est saisi et doit rechercher si les propos reprochés, même figurant dans un éditorial et traitant d'un sujet d'intérêt général, reposent sur une base factuelle suffisante en rapport avec la gravité des accusations portées.
La société Les Laboratoires Z. a fait citer, du chef de diffamation publique envers un particulier, M. X., journaliste et directeur de publication, M. A., journaliste, M. D., auteur d'un entretien, et la société L. en qualité de civilement responsable, à la suite de la publication dans le journal tenu par la société L., de divers articles.Le tribunal a prononcé la relaxe de M. A. et D. au bénéfice de la bonne foi, mais a déclaré M. X. coupable de diffamation (...)
Cet article est réservé aux abonnés