La Cour de cassation considère que les auteurs d’une composition musicale spécialement créée pour une œuvre audiovisuelle, "Bonjour Babar" en l’espèce, sont contraints d’appeler dans la cause tous les coauteurs pour que l’action en justice soit recevable.
En l’espèce, par contrats successifs conclus de mai 1994 à janvier 1996, la société E. a confié à deux auteurs l’écriture de la musique et des paroles ainsi que la réalisation audiovisuelle de deux cent cinq comptines ayant fait l'objet d'une première exploitation télévisuelle pour la série "Bonjour Babar", avant de confier à ces mêmes auteurs la création d'autres comptines et du générique de l'émission "Bonjour les petits loups". La société (...)
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