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Condamnation pour provocation à la haine raciale sur les réseaux sociaux

Condamnation pour provocation à la haine raciale sur les réseaux sociaux

Un homme a été condamné à un an de prison ferme pour provocation à la haine raciale et injure raciale, en raison de sept messages diffusés sur Facebook et Twitter.

Deux avocats ont signalé la présence de propos antisémites sur les réseaux sociaux Facebook et Twitter au procureur de la République. Ce dernier a diligenté une enquête pour provocation à la haine raciale et injure raciale. Contrairement aux réquisitions adressées à Facebook qui sont restées sans réponse, celles effectuées auprès du réseau social Twitter ont permis de connaitre l’adresse IP et l’adresse email avec laquelle le compte en cause a été (...)
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