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Devoir de conseil du maître d'oeuvre

Devoir de conseil du maître d'oeuvre

Le devoir de conseil des maîtres d'oeuvre n’est pas limité par l’information donnée contractuellement par le maitre de l’ouvrage. Il revient aux maîtres d'oeuvre de se renseigner sur la finalité des travaux de construction qu'ils acceptent de concevoir et diriger, pour conseiller au maître de l'ouvrage les aménagements adaptés à son projet.

Un maître de l’ouvrage a confié à une société la maîtrise d'oeuvre de conception de la construction d'un (...)
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